Ministère de la Culture et des Communications
Répertoire du patrimoine culturel du Québec

Répertoire dupatrimoineculturel du Québec

Brochure (Manuel des inspecteurs municipaux et des gardiens d'enclos publics : en rapport avec le code civil annoté et la jurisprudence ; contenant de plus, l'année municipale ou ce qui doit être fait dans les 12 mois de l'année, texte du C.M. tel qu'amendé)

Type :

Patrimoine mobilier (Patrimoine documentaire)

Région administrative :

  • Montréal

Municipalité :

  • Montréal

Date :

  • 1890 – (Publication)

Classification :

  • Patrimoine documentaire > Objets de communication > Objet documentaire > Publication

Éléments associés

Patrimoine mobilier associé (1)

Groupes associés (1)

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Personnes associées (1)

Images

Description

Numéro de l'objet :

  • Cote : BAc0015 v.03 fasc.06

Lieu de production :

  • Amérique du Nord > Canada > Sorel

Volume / pagination :

6e de 10 brochures reliées en un volume factice intitulé: Canada. Jurisprudence, v. 3 ; 42 p.

Langue :

  • Français

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Statuts

Statut Catégorie Autorité Date
Classement Partie d'un document patrimonial Ministre de la Culture et des Communications 2007-02-15
 

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Emplacement

Region administrative :

  • Montréal

MRC :

  • Montréal

Municipalité :

  • Montréal

Arrondissement municipal :

  • Côte-des-Neiges - Notre-Dame-de-Grâce

Adresse :

  • 3000, rue Jean-Brillant

Localisation informelle :

Université de Montréal
Pavillon Samuel-Bronfman
4e étage

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Références

Contributeur de données :

Direction générale du patrimoine

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